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FONDS SOCIAL EUROPEEN
Présentation du FSE
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Les programmes mis en oeuvre
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Nouveau à partir de 2011 : la forfaitisation des coûts indirects
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PRESENTATION DU FSE
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 Qu'est ce que le Fonds Social Européen (FSE)?
 Le service FSE et ses correspondants en région Nord Pas de Calais (présentation, missions et contacts...)
 Les programmes mis en oeuvre (objectifs prioritaires et mesures)


Le FSE en pratique
Le FSE en pratique


 Nouveau à partir de 2011 : la forfaitisation des coûts indirects
 Formations/Informations 
 Schéma d'instruction
 Dossiers types ("Programmation 2007-2013", bilan, dossiers spécifiques à télécharger...)
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OBLIGATIONS DU PORTEUR DE PROJET
OBLIGATIONS DU PORTEUR DE PROJET

NOUVEAU : note d'information à destination des personnes qui demandent une subvention du FSE auprès de la DIRECCTE ; cette note rappelle les mesures à prendre afin de respecter les obligations liées au financement du FSE.

 Publicité et logos (obligations de publicité, téléchargement des logos et images...)
 Thématiques transversales (l'égalité des chances, les NTIC, l'environnement)
 Comptabilité (comptabilité analytique, le FSE et ses contreparties, modalités de paiements...)
 Service fait et contrôle (les différents types de contrôle et leurs modalités)



ACTUALITES

Rapport annuel sur les contrôles 2010 / Rapport annuel d'exécution 2011

Nouveau à partir de 2011 : la forfaitisation des coûts indirects

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